Votre générosité construit l’avenir

Transmettre votre patrimoine

• Le legs, un ultime projet de vie

  Le legs est la concrétisation demain d’une volonté d’aujourd’hui. Il peut porter sur tout ou partie de votre patrimoine. Il est consigné sur le testament qui ne prendra effet qu’après le décès de son auteur et restera confidentiel jusque-là. Le testament peut donc être modifié à tout moment et il s'adapte à l’évolution de votre situation personnelle et vous permet de transmettre librement vos biens aux héritiers que vous aurez désignés.

   

  Important : En l’absence de testament et si vous n’avez ni enfant ni famille, l’État préempte automatiquement l’ensemble de vos biens. Rédiger votre testament vous permet de rester maître de vos décisions.

   

  Faire un legs en faveur de l’Hôpital Américain de Paris, c’est soutenir l’excellence de votre hôpital bien au-delà des limites de votre seule existence : vous veillez, pour longtemps, sur la santé de ceux qui vous sont chers.

   

  Le legs est un véritable projet de vie qui témoigne de la relation privilégiée que vous entretenez avec votre hôpital. Aux côtés de votre notaire, notre expert en transmission vous accompagne dans votre réflexion et vous conseille dans l’élaboration de votre projet, afin de garantir le respect total de vos dernières volontés (affectation de votre legs, charges particulières, gestion de vos biens…).

   

  L’Hôpital Américain de Paris est là également pour veiller au respect de vos volontés après votre départ. Lorsque l’Hôpital Américain de Paris est désigné comme héritier, il peut veiller à l’exécution de conditions et de charges qui auront été définies au préalable avec vous au moment de la rédaction du testament. Répartir les biens, verser des sommes à des proches, entretien de sépultures, le service des legs de l’Hôpital Américain de Paris est à l’écoute de vos volontés post-mortem pour honorer votre générosité à travers le temps.

   

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• La donation, un geste immédiat et irrévocable

  La donation est un acte notarié irrévocable qui vous permet de transmettre immédiatement et de votre vivant un ou plusieurs biens meubles ou immeubles (somme d’argent, portefeuille-titres, maison, appartement...).

   

  La donation notariée permet de réduire votre impôt sur le revenu à hauteur de 66% de la valeur du don, et de réduire votre IFI de 75% pour les dons en numéraire ou en pleine propriété de titres cotés.

   

  Plusieurs solutions s’offrent à vous :

  -          la donation en pleine propriété : Vous donnez à l’Hôpital Américain de Paris l’entière propriété d’un bien. Celui-ci sort définitivement de votre patrimoine lors de la signature de l’acte notarié.

  -          la donation avec réserve d’usufruit : Vous consentez à notre institution la nue-propriété de votre bien, mais vous en conservez l’usufruit. Vous restez libre de le louer et d’en percevoir des revenus. Vous diminuez ainsi mathématiquement votre IFI tout en conservant les revenus de vos biens.

  -          la donation temporaire d’usufruit : Vous nous attribuez - et pour une durée limitée - les revenus liés à un capital ou un portefeuille-titres, l’usage ou les revenus locatifs d’un bien immobilier. En tant qu’usufruitier, l’Hôpital Américain de Paris déclare la pleine propriété des biens concernés. Pour vous, c’est une manière d’alléger vos impôts sur le revenu ou votre IFI.

  -          le don d’objets mobiliers ou d’œuvres d’art : l’Hôpital Américain de Paris est habilité à recevoir tous types d’objets. Evalués par un commissaire-priseur, ils seront ensuite vendus aux enchères et le produit de la vente servira à financer les projets de l’Hôpital Américain de Paris.

   

  Vous pourrez bénéficier d’un reçu fiscal vous permettant de réduire votre impôts sur le revenu sur la base de la valeur des biens donnés.

   

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• L’assurance-vie, un outil de transmission simple et accessible

  Souscrire un contrat d’assurance-vie en faveur de l’Hôpital Américain de Paris est un moyen simple et efficace de contribuer au financement de tous ses projets. Vous épargnez à votre rythme un capital qui sera versé à l’hôpital lors de votre décès.

   

  L’assurance-vie est un contrat de capitalisation dont le cadre juridique et fiscal est particulièrement avantageux. En effet, dès le 8ème anniversaire, votre capital et ses intérêts sont exonérés d’impôts et vous pouvez en disposer librement à tout moment.

   

  Si vous possédez déjà un contrat, vous pouvez en modifier la clause bénéficiaire à votre convenance. Pour garantir la validité de votre choix, veillez à rédiger la clause bénéficiaire en cas de décès comme suit : Bénéficiaire : « Hôpital Américain de Paris, 63 Boulevard Victor Hugo, 92200 Neuilly-sur-Seine ». Plusieurs bénéficiaires peuvent également être inscrits sur le même contrat et vous pouvez détailler la répartition par des pourcentages.

   

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